Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANILIGHT BY PARISOT
M.V.M. Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3287155
Date de dépôt :
21/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2014
SANILIGHT BY PARISOT de M.V.M

Présentation de la marque SANILIGHT BY PARISOT

Déposée le 21 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.V.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANILIGHT BY PARISOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.V.M domicilié(e) 15, avenue Jacques Parisot,70800 ST LOUP SUR SEMOUSE - 70800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 750 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque SANILIGHT BY PARISOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANILIGHT BY PARISOT est expirée depuis le 21 avril 2014.

M.V.M a également déposé les autres marques suivantes : ARDEQUIP , Mocq COGNAC , Mocq COGNAC


M.V.M. Société par actions simplifiée - 15, avenue Jacques Parisot,70800 ST LOUP SUR SEMOUSE - 70800 - France - SIREN 675750087


@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 29 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423211 - Publication au BOPI 2005-11-29

Inscription le 29 novembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°423212 - Publication au BOPI 2005-11-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Inscription le 30 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552444 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-30

Meubles ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges.