Déposée le 26 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) M.V ET ASSOCIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FORMES ET COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.V ET ASSOCIES domicilié(e) 4, rue Becquerel lieudit Les Garennes, 78130 LES MUREAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 135 704 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.
La marque FORMES ET COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.V ET ASSOCIES, Société Anonyme - 4, rue Becquerel lieudit Les Garennes, 78130 LES MUREAUX - France - SIREN 342135704
DESBARRES & STAEFFEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants; chaussures, chapellerie; accessoires de l'habillement non compris dans d'autres classes à savoir ceintures, châles, écharpes, cravates, foulards, gants
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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