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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.V.D
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MOSSANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOSSANT
M.V.D. Société anonyme

Numéro de dépôt :
1358040
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/1996
MOSSANT de M.V.D

Présentation de la marque MOSSANT

Déposée le 4 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) M.V.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.V.D domicilié(e) 1, avenue du Général de Gaulle, 26300 BOURG DE PEAGE (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSSANT est expirée depuis le 4 juin 1996.

M.V.D a également déposé les autres marques suivantes : KRISS , M , MOSSANT , CHARLES MOSSANT


M.V.D. Société anonyme - 1, avenue du Général de Gaulle, 26300 BOURG DE PEAGE (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Vêtements, chaussures, chapellerie.