Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOSSANT
Numéro de dépôt :
1358040
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/1996
Présentation de la marque MOSSANT
Déposée le 4 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) M.V.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOSSANT est expirée depuis le 4 juin 1996.
M.V.D a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46