Déposée le 11 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) M.V.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHARLES MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.V.D domicilié(e) 1, avenue Charles de Gaulle, 26300 BOURG DE PEAGE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Germain et Maureau - France.
La marque CHARLES MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES MOSSANT est expirée depuis le 11 décembre 1997.
M.V.D a également déposé les autres marques suivantes : KRISS , MOSSANT , M , MOSSANT
M.V.D., Société anonyme - 1, avenue Charles de Gaulle, 26300 BOURG DE PEAGE. - France
Cabinet Germain et Maureau - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-17
Inscription le 8 février 2007 - Rectification d'erreur matérielle;Transmission totale de propriété n°450894 - Publication au BOPI 2007-02-08
Inscription le 14 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°442426 - Publication au BOPI 2006-09-14
Inscription le 14 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°442423 - Publication au BOPI 2006-09-14
Inscription le 14 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°442424 - Publication au BOPI 2006-09-14
Inscription le 14 septembre 2006 - Transmissiontotale de propriété n°442425 - Publication au BOPI 2006-09-14
Inscription - Concession de licence n°37378 - Publication au BOPI
Lunettes, verres de lunettes, montures de lunettes.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux, sacs de sport et de voyages, malles et valises;paraluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHARLES MOSSANT"
