Présentation de la marque CATHERINE MAUNOURY AVIONIC'S
Déposée le 13 février 1996 par la société M. TURREL MOUTIN Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CATHERINE MAUNOURY AVIONIC'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la société M. TURREL MOUTIN Gérard domicilié(e) AERODROME, 17600 MEDIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 173 989 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AERO PROMOTION - France.
La marque CATHERINE MAUNOURY AVIONIC'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610859.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATHERINE MAUNOURY AVIONIC'S est expirée depuis le 13 février 2006.
M. TURREL MOUTIN Gérard - AERODROME, 17600 MEDIS - France - SIREN 398173989
AERO PROMOTION - France
Inscription le 8 décembre 1998 - Rejet partiel n°268080 - Publication au BOPI 1998-12-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Appareils et instruments scientifiques, nautiques aéronautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, moteurs et pièces de moteurs. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographiques ; papeterie, adhésifs (matières collantes) Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) sacs, sachets, pochettes, feuilles d'emballage en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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