Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ma ÏTØ
M. Tracol Michel André

Numéro de dépôt :
4137245
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/12/2024
Ma ÏTØ de M. Tracol Michel André

Présentation de la marque Ma ÏTØ

Déposée le 18 décembre 2014 par la société M. Tracol Michel André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Ma ÏTØ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société M. Tracol Michel André domicilié(e) 8 rue des Vignerons - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 102 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Tracol Michel André domicilié(e) 8 rue des Vignerons - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France.

La marque Ma ÏTØ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma ÏTØ arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.


M. Tracol Michel André - 8 rue des Vignerons - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France - SIREN 348102773


M. Tracol Michel André - 8 rue des Vignerons - 26600 - TAIN L'HERMITAGE - France


Republication pour erratum - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Errata de la publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Produits de l'imprimerie.

Publication de livres.

Redaction de textes autres que publicité et services juridiques.