Déposée le 15 juin 2004 par M.TORRES JEAN-FRANCOIS et M.TORRES GERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'ANIS DE MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Les déposants sont M.TORRES JEAN-FRANCOIS domicilié(e) No825 QUARTIER SAINT BRICE,04220 CORBIERES - 04220 - France et M.TORRES GERARD domicilié(e) 63 TRAVERSE DES ROMANS,13011 MARSEILLE - 13011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.TORRES JEAN-FRANCOIS domicilié(e) No825 QUARTIER SAINT BRICE,04220 CORBIERES - 04220 - France.
La marque L'ANIS DE MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298579.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANIS DE MARSEILLE est expirée depuis le 15 juin 2014.
M.TORRES JEAN-FRANCOIS - No825 QUARTIER SAINT BRICE,04220 CORBIERES - 04220 - France
M.TORRES GERARD - 63 TRAVERSE DES ROMANS,13011 MARSEILLE - 13011 - France
M.TORRES JEAN-FRANCOIS - No825 QUARTIER SAINT BRICE,04220 CORBIERES - 04220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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