Marque enregistrée - Marque en vigueur

SALLE-LABUSE
M. TECHER JEAN

Numéro de dépôt :
4149583
Date de dépôt :
19/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2025
SALLE-LABUSE de M. TECHER JEAN

Présentation de la marque SALLE-LABUSE

Déposée le 19 janvier 2015 par la société M. TECHER JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SALLE-LABUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-07 du 13 février 2015.

Le déposant est la société M. TECHER JEAN domicilié(e) LA BROSSERIE - 37110 - LES HERMITES - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 887 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TECHER JEAN domicilié(e) LA BROSSERIE - 37110 - LES HERMITES - France.

La marque SALLE-LABUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALLE-LABUSE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2025.


M. TECHER JEAN - LA BROSSERIE - 37110 - LES HERMITES - France - SIREN 808887616


M. TECHER JEAN - LA BROSSERIE - 37110 - LES HERMITES - France


Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Divertissement ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.