Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CV d'Entreprise
M-tech Industries SARL

Numéro de dépôt :
96642202
Date de dépôt :
13/09/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2006

Présentation de la marque CV d'Entreprise

Déposée le 13 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M-tech Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CV d'Entreprise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-43 du 25 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M-tech Industries domicilié(e) 42 Rue Dedieu, 69100 Villeurbanne - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 453 595 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOUQUET Emmanuel M-tech Industries - France.

La marque CV d'Entreprise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CV d'Entreprise est expirée depuis le 13 septembre 2006.

M-tech Industries a également déposé les autres marques suivantes : M-tech Industries


M-tech Industries SARL - 42 Rue Dedieu, 69100 Villeurbanne - France - SIREN 408453595


M. BOUQUET Emmanuel M-tech Industries - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-09

Publication - Publication le 25 oct. 1996 au BOPI 1996-43

Services de production de logiciels Services d'édition de logiciels Services d'initiation à l'informatique Exploitation d'une banque de données (à l'exception de données financières et foncières) Services de formation à l'utilisation de logiciels informatique Services du publication assistée par ordinateur Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Location d'ordinateurs, de micro-ordinateurs Exploitation de bases de données (à l'exception de données financières et foncières) Maintenance informatique (Mise à jour de logiciel) Services d'ingénieurs (expertises) en informatique Services d'ingénieurs informaticiens (d'études, d'analyse, de recherche et de rapports en informatique) Location de logiciels informatique Conseils en matière d'ordinateur Service de sécurité informatique Elaboration/Conception de logiciels Services de dessin assisté par ordinateur Services d'études de recherches scientifique assistées par ordinateur Concession de licences de propriété intellectuelle Enregistrement sur bande vidéo Photographie Agences d'information Communications par terminaux d'ordinateurs Transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur Transmission d'informations contenues dans des bases de donnéesServices d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation de données informatiques Services de saisies de données informatiques Exploitation d'une base de données administrative Gestion/Mise à jours fichiers informatiques. Publicité Documentation Publicitaire Mise à jour de documentation publicitaire Reproduction de documents Promotion des ventes Transcription de communications Démonstration de produits Exposition à buts commerciaux ou de publicité Logiciels édités ou imprimés sur support papier Manuels associés aux programmes d'ordinateurs Programme d'ordinateurs enregistrés Logiciels enregistrés Progiciels enregistrés Programmes du système d'exploitation enregistrés Editeurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.