Déposée le 24 juillet 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.T
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VILLAS les Conviviales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.T domicilié(e) 11 ter Av du Général de Gaule, 66000 PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 673 343 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL M.T. Gérante Madame MILET Jocelyne - France.
La marque VILLAS les Conviviales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743526.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAS les Conviviales est expirée depuis le 24 juillet 2008.
M.T a également déposé les autres marques suivantes : Tibo-a , FRUIT'OOS
SARL M.T. - 11 ter Av du Général de Gaule, 66000 PERPIGNAN - France - SIREN 331673343
SARL M.T. Gérante Madame MILET Jocelyne - France
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Construction (réalisation) de maisons individuelles Etude, conseil en matière de construction de maisons individuelles.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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