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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) m&t
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FRUIT'OOS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRUIT'OOS
m&t, sas

Numéro de dépôt :
4221443
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2025
FRUIT\'OOS de m&t

Présentation de la marque FRUIT'OOS

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) m&t auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRUIT'OOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) m&t domicilié(e) zone indusrielle, 26 rue des Sablons - 95360 - Montmagny - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M&T domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 26 rue des Sablons - 95360 - Montmagny - France.

La marque FRUIT'OOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT'OOS arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

m&t a également déposé les autres marques suivantes : Tibo-a , VILLAS les Conviviales


m&t, sas - zone indusrielle, 26 rue des Sablons - 95360 - Montmagny - France


M&T - ZONE INDUSTRIELLE, 26 rue des Sablons - 95360 - Montmagny - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.