Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALUDRA DELTA
M.T.S Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3351406
Date de dépôt :
07/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2015
ALUDRA DELTA de M.T.S

Présentation de la marque ALUDRA DELTA

Déposée le 7 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) M.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALUDRA DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.T.S domicilié(e) 71, Rue Anatole France,92532 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92532 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 994 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France.

La marque ALUDRA DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALUDRA DELTA est expirée depuis le 7 avril 2015.


M.T.S Société Anonyme - 71, Rue Anatole France,92532 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92532 - France - SIREN 339994688


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS - 75004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Bains-douches, douches, baignoires, baignoires d'hydromassage, générateurs de chaleur, plaques de chauffage, chauffes-plats, bases de douches, douches, appareils de chauffage, installation sanitaires de chauffage, appareils de climatisation, installations pour sauna, pompes à chaleur, lavabos, cuvettes, appareils de chauffage, ventilation, capots d'extracteurs pour cuisines, capteurs solaires et panneaux solaires (chauffage).