Marque enregistrée - Marque en vigueur

MTPS MAINTENANCE TRAVAUX PUBLICS SERVICES
M.T.P.S.

Numéro de dépôt :
4388343
Date de dépôt :
14/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2027
MTPS MAINTENANCE TRAVAUX PUBLICS SERVICES de M.T.P.S

Présentation de la marque MTPS MAINTENANCE TRAVAUX PUBLICS SERVICES

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2017 par M.T.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MTPS MAINTENANCE TRAVAUX PUBLICS SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est M.T.P.S. domicilié(e) 1 RUE DES MOISSONS - 51420 - WITRY LES REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.T.P.S., Hervé TOULLEC domicilié(e) 1 RUE DES MOISSONS - 51420 - WITRY LES REIMS - France.

La marque MTPS MAINTENANCE TRAVAUX PUBLICS SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTPS MAINTENANCE TRAVAUX PUBLICS SERVICES arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.


M.T.P.S. - 1 RUE DES MOISSONS - 51420 - WITRY LES REIMS - France


M.T.P.S., Hervé TOULLEC - 1 RUE DES MOISSONS - 51420 - WITRY LES REIMS - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs.