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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.T.K CHARMEL
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Pagus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pagus
M.T.K CHARMEL sarl

Numéro de dépôt :
95587990
Date de dépôt :
12/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2005

Présentation de la marque Pagus

Déposée le 12 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.T.K CHARMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pagus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.T.K CHARMEL domicilié(e) 45 rue de la Chaudière, 91370 Verrières Le Buisson - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 829 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.T.K CHARMEL Sarl - France.

La marque Pagus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pagus est expirée depuis le 12 septembre 2005.


M.T.K CHARMEL sarl - 45 rue de la Chaudière, 91370 Verrières Le Buisson - France - SIREN 383829975


M.T.K CHARMEL Sarl - France


Inscription le 28 septembre 1998 - Rejet partiel n°262972 - Publication au BOPI 1998-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Produits métalliques (meubles métalliques), ferronnerie Parasols Ustensiles non électriques pour la cuisine.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.