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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE
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TOPFLITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPFLITE
M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE SA

Numéro de dépôt :
97659665
Date de dépôt :
14/01/1997
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
14/01/2007

Présentation de la marque TOPFLITE

Déposée le 14 janvier 1997 par la Société Anonyme (SA) M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « TOPFLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) Impasse du Quesnet, Bd industriel, B.P. 453, 76806 St-Etienne Rouvray CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 842 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE - France.

La marque TOPFLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPFLITE est expirée depuis le 14 janvier 2007.

M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB CADET BY MTD , YARD BUG , WHITE BY MTD , MULCHING , MTD USE GENUINE.MTD PARTS , MTD FOR A GROWING WORLD , YARD-MAN BY MTD , SPRINTO , MOTOSTANDARD , MTD YARD MACHINES


M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE SA - Impasse du Quesnet, Bd industriel, B.P. 453, 76806 St-Etienne Rouvray CEDEX - France - SIREN 330842303


M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-26

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

- Tondeuses à gazon à sièges ou à conducteurs marchants, scarificateurs, aspirateurs et souffleurs de feuilles, rotobineuses, petites remorques, balais ramasseurs, et toutes leurs parties constitutives

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.