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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE
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MOTOSTANDARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTOSTANDARD
M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
95566108
Date de dépôt :
30/03/1995
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
30/03/2005

Présentation de la marque MOTOSTANDARD

Déposée le 30 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « MOTOSTANDARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE domicilié(e) Impasse du Quesnet, Boulevard industriel B.P. 453, 76806 Saint-Etienne du Rouvray CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 842 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE - France.

La marque MOTOSTANDARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOSTANDARD est expirée depuis le 30 mars 2005.

M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CLUB CADET BY MTD , YARD BUG , WHITE BY MTD , MULCHING , MTD USE GENUINE.MTD PARTS , TOPFLITE , MTD FOR A GROWING WORLD , YARD-MAN BY MTD , SPRINTO , MTD YARD MACHINES


M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE S.A. - Impasse du Quesnet, Boulevard industriel B.P. 453, 76806 Saint-Etienne du Rouvray CEDEX - France - SIREN 330842303


M.T.D. INTERNATIONAL FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

- Tondeuses à gazon à sièges et tout instrument pour l'entretien des espaces-verts

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.