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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.T.D. FRANCE
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WHITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WHITE
M.T.D. FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3150040
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2012
WHITE de M.T.D. FRANCE

Présentation de la marque WHITE

Déposée le 20 février 2002 par la Société Anonyme (SA) M.T.D. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « WHITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.T.D. FRANCE domicilié(e) Boulevard Industriel,76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - 76800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 842 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR - Cabinet BOURON & Associés Société d'Avocats SELAFA domicilié(e) 104, Chemin de Clères, B.P. 98,76233 BOIS GUILLAUME CEDEX - 76233 - France.

La marque WHITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WHITE est expirée depuis le 20 février 2012.

M.T.D. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : M.T.D. , ARNOLD , CUB CADET , YARD-MAN , MEGAVERT


M.T.D. FRANCE, Société anonyme - Boulevard Industriel,76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - 76800 - France - SIREN 330842303


SOFINOR - Cabinet BOURON & Associés Société d'Avocats SELAFA - 104, Chemin de Clères, B.P. 98,76233 BOIS GUILLAUME CEDEX - 76233 - France


Inscription le 18 décembre 2002 - Rejet partiel n°361678 - Publication au BOPI 2002-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Appareils, instruments, accessoires et éléments pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts, à savoir : tondeuses, rotobineuses, motoculteurs, débroussailleuses, tailleurs, motofaucheuses.