Déposée le 19 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.T.D. FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEGAVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.T.D. FRANCE domicilié(e) Boulevard Industriel,76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - 76800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SOFINOR - BOURON & Associés domicilié(e) 104 Chemin de Clères, BP 98,76233 BOIS GUILLAUME - 76233 - France.
La marque MEGAVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.T.D. FRANCE Société par Actions Simplifiée - Boulevard Industriel,76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - 76800 - France
CABINET SOFINOR - BOURON & Associés - 104 Chemin de Clères, BP 98,76233 BOIS GUILLAUME - 76233 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
Conseils en organisation et direction des affaires. Supports de ventes à savoir catalogues, plaquettes, courriers cartes de visite, affiches. Promotion d'un réseau de revendeurs spécialisés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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