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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.T.D. FRANCE
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M.T.D.
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M.T.D.
M.T.D. FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3150961
Date de dépôt :
25/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/02/2022
M.T.D. de M.T.D. FRANCE

Présentation de la marque M.T.D.

Déposée le 25 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.T.D. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.T.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.T.D. FRANCE domicilié(e) BOULEVARD INDUSTRIEL - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 842 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR CABINET BOURON ET ASSOCIES domicilié(e) 104 CHEMIN DE CLERES - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

La marque M.T.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M.T.D. est expirée depuis le 25 février 2022.

M.T.D. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ARNOLD , CUB CADET , YARD-MAN , WHITE , MEGAVERT


M.T.D. FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - BOULEVARD INDUSTRIEL - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 330842303


SOFINOR CABINET BOURON ET ASSOCIES - 104 CHEMIN DE CLERES - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 13 février 2012 n°2491557 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-13

Machines, outils, tondeuses, motobineuses et autres machines à moteur pour l'entretien des espaces verts.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).