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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.T.D. FRANCE
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CUB CADET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUB CADET
M.T.D. FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3150039
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2022
CUB CADET de M.T.D. FRANCE

Présentation de la marque CUB CADET

Déposée le 20 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.T.D. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUB CADET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M.T.D. FRANCE domicilié(e) BOULEVARD INDUSTRIEL - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 842 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOFINOR CABINET BOURON ET ASSOCIES domicilié(e) 104 CHEMIN DE CLERES - 76230 - BOIS GUILLAUME - France.

La marque CUB CADET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUB CADET est expirée depuis le 20 février 2022.

M.T.D. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : M.T.D. , ARNOLD , YARD-MAN , WHITE , MEGAVERT


M.T.D. FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - BOULEVARD INDUSTRIEL - 76800 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 330842303


SOFINOR CABINET BOURON ET ASSOCIES - 104 CHEMIN DE CLERES - 76230 - BOIS GUILLAUME - France


Inscription le 18 décembre 2002 - Rejet partiel n°361677 - Publication au BOPI 2002-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement sans limitation le 13 février 2012 n°2491536 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-02-13

Appareils, instruments, accessoires et éléments pour l'entretien et l'aménagement des espaces verts, à savoir : tondeuses, rotobineuses, motoculteurs, débroussailleuses, tailleurs, motofaucheuses.