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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.T.D. FRANCE
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ARNOLD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARNOLD
M.T.D. FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
99804949
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2009

Présentation de la marque ARNOLD

Déposée le 22 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) M.T.D. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARNOLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.T.D. FRANCE domicilié(e) Impasse du Quesnet, Bd industriel, B.P. 453, 76806 St-Etienne Rouvray CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 842 303 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.T.D. FRANCE - France.

La marque ARNOLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNOLD est expirée depuis le 22 juillet 2009.

M.T.D. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : M.T.D. , CUB CADET , YARD-MAN , WHITE , MEGAVERT


M.T.D. FRANCE S.A. - Impasse du Quesnet, Bd industriel, B.P. 453, 76806 St-Etienne Rouvray CEDEX - France - SIREN 330842303


M.T.D. FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

- tondeuses à gazon à sièges ou à conducteurs marchants, scarificateurs, aspirateurs et souffleurs de feuilles, rotobineuses (machines), petites remorques, balais ramasseurs (machines) toutes leurs pièces de rechange (parties constitutives).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.