MTC MAISONS INDIVIDUELLES WWW.MTCMAISONS.COM
Présentation de la marque MTC MAISONS INDIVIDUELLES WWW.MTCMAISONS.COM
Déposée le 9 juillet 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M.T.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTC MAISONS INDIVIDUELLES WWW.MTCMAISONS.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-33 du 14 août 2008.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MTC MAISONS INDIVIDUELLES WWW.MTCMAISONS.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3587684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MTC MAISONS INDIVIDUELLES WWW.MTCMAISONS.COM arrivera à expiration en date du 9 juillet 2028.
M.T.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33
Renouvellement sans limitation le 29 août 2018 n°2691496 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-08-29