Déposée le 1 octobre 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.T.C. Voyages
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE),
la marque française « CAP CHASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.T.C. Voyages domicilié(e) 8, rue des Terreaux, 38500 VOIRON. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Henri MARTINENGHI, gérant. - France.
La marque CAP CHASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1441909.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CHASSE est expirée depuis le 1 octobre 1996.
M.T.C. Voyages a également déposé les autres marques suivantes : CAP AVENTURE , CAP ASIE
M.T.C. Voyages (S.A.R.L.) - 8, rue des Terreaux, 38500 VOIRON. - France
Monsieur Henri MARTINENGHI, gérant. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Voyages individuels et groupes, en France et à l'étranger, organisation de programmes: chasse, pêche, pêche au gros, tir à l'arc, voyage aventure, safari photo.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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