Déposée le 30 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.T.C.J
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONDIAL CREATIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.T.C.J domicilié(e) ALLEE OLIVIER DE LA MARCHE, 21160 MARSANNAY LA COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 840 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JACQUARD Christophe SARL M.T.C.J. - France.
La marque MONDIAL CREATIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL CREATIF est expirée depuis le 30 janvier 2008.
SARL M.T.C.J. - ALLEE OLIVIER DE LA MARCHE, 21160 MARSANNAY LA COTE - France - SIREN 404840076
MONSIEUR JACQUARD Christophe SARL M.T.C.J. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Couleurs, vernis, laques papier, carton : à savoir : - enveloppes - cartes postales - carton plume pour décoration - papier froissé - articles en carton à décorer Produits pour l'imprimerie, articles pour reliures, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes, pinceaux, caractères d'imprimerie Décoration arbres de Noël.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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