Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MTB le Monde de la Télécommunication et du Bateau
M.T.B. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99809225
Date de dépôt :
20/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2009

Présentation de la marque MTB le Monde de la Télécommunication et du Bateau

Déposée le 20 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.T.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MTB le Monde de la Télécommunication et du Bateau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-40 du 1 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.T.B domicilié(e) 8, QUAI D'OCTAVE, RESIDENCE OPEN, 83600 PORT FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 373 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Jocelyne FLERICK - France.

La marque MTB le Monde de la Télécommunication et du Bateau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99809225.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTB le Monde de la Télécommunication et du Bateau est expirée depuis le 20 août 2009.

M.T.B a également déposé les autres marques suivantes : COMPTOIR INTERNATIONAL , METHODE DO IT , INTERNATIONAL SHIRTS MAKER , (Marque figurative)


M.T.B. (S.A.R.L.) - 8, QUAI D'OCTAVE, RESIDENCE OPEN, 83600 PORT FREJUS - France - SIREN 422373696


Madame Jocelyne FLERICK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-05

Publication - Publication le 1 oct. 1999 au BOPI 1999-40

Appareils nautiques Appareils optiques Appareils pour la transmission et la reproduction du son Ordinateurs Appareils de locomotion par eau Instruments chronométriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.