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Marques déposées par la société M. SPAS DZHAFEROV
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espass Habitat
Marque enregistrée - Marque en vigueur

espass Habitat
M. SPAS DZHAFEROV

Numéro de dépôt :
4231480
Date de dépôt :
05/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2025
espass Habitat de M. SPAS DZHAFEROV

Présentation de la marque espass Habitat

Déposée le 5 décembre 2015 par la société M. SPAS DZHAFEROV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « espass Habitat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est la société M. SPAS DZHAFEROV domicilié(e) 88 Rue de la Doué - 70110 - VILLERSEXEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 297 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Espass Habitat, M. Spas DZHAFEROV domicilié(e) 88 Rue de la Doue - 70110 - VILLERSEXEL - France.

La marque espass Habitat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4231480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque espass Habitat arrivera à expiration en date du 5 décembre 2025.


M. SPAS DZHAFEROV - 88 Rue de la Doué - 70110 - VILLERSEXEL - France - SIREN 791297039


Espass Habitat, M. Spas DZHAFEROV - 88 Rue de la Doue - 70110 - VILLERSEXEL - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Construction ; services d'isolation (construction).