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Marques déposées par la société M. SEROIN PAUL
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RIVA BELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RIVA BELLA
M. SEROIN PAUL

Numéro de dépôt :
94510706
Date de dépôt :
03/03/1994
Lieu de dépôt :
AJACCIO
Date d'expiration :
03/03/2004

Présentation de la marque RIVA BELLA

Déposée le 3 mars 1994 par la société M. SEROIN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AJACCIO), la marque française « RIVA BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-17 du 29 avril 1994.

Le déposant est la société M. SEROIN PAUL domicilié(e) LES CANNES, 20113 OLMETO - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 267 884 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PAUL SEROIN - France.

La marque RIVA BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94510706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RIVA BELLA est expirée depuis le 3 mars 2004.


M. SEROIN PAUL - LES CANNES, 20113 OLMETO - France - SIREN 378267884


MONSIEUR PAUL SEROIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17

Vins exclusivement de pays ou d'appellation d'origine, eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine. Boissons alcooliques autres que les vins et eaux de vie et à l'exception des bières.