Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENERGYFLUIDE
S.C.S. M. SCOTTO & Cle, société de droit monégasque

Numéro de dépôt :
3153404
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2012
ENERGYFLUIDE de M. SCOTTO & Cle

Présentation de la marque ENERGYFLUIDE

Déposée le 13 mars 2002 par la société étrangère M. SCOTTO & Cle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENERGYFLUIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la société étrangère M. SCOTTO & Cle domicilié(e) Le Patio Palace - 41 Avenue Hector Otto,98000 MONACO - 98000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 99S 036 68 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque ENERGYFLUIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENERGYFLUIDE est expirée depuis le 13 mars 2012.


S.C.S. M. SCOTTO & Cle, société de droit monégasque - Le Patio Palace - 41 Avenue Hector Otto,98000 MONACO - 98000 - France - SIREN 99S03668


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Inscription le 28 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382461 - Publication au BOPI 2003-11-28

Inscription le 16 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428437 - Publication au BOPI 2006-02-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Compléments nutritionnels à usage medical. Viande, poissons. Extrait de viandes. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes. &Elig;ufs, lait et produits laitiers. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.