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Marques déposées par M'SA Sakina
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Sakina M'SA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sakina M'SA
M'SA Sakina

Numéro de dépôt :
99816488
Date de dépôt :
08/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
08/10/2009

Présentation de la marque Sakina M'SA

Déposée le 8 octobre 1999 par M'SA Sakina auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Sakina M'SA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est M'SA Sakina, domicilié(e) 50 rue édouard vaillant, 93170 BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M'SA Sakina - France.

La marque Sakina M'SA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sakina M'SA est expirée depuis le 8 octobre 2009.

M'SA Sakina a également déposé les autres marques suivantes : SAKINA M'SA PARIS


M'SA Sakina - 50 rue édouard vaillant, 93170 BAGNOLET - France


M'SA Sakina - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Inscription le 27 octobre 2008 - Changement d'adresse n°483670 - Publication au BOPI 2008-10-27

Inscription le 19 avril 2001 - Rejet partiel n°322213 - Publication au BOPI 2001-04-19

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Tissus Vêtements ; chaussures ; chapellerie Dentelles et broderie, rubans.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.