Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.S.U
M.S.U. MATERIEL DE SECURITE URBAIN, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, ROUTE D'ENSISHEIM, 68840 PULVERSHEIM.

Numéro de dépôt :
1155084
Date de dépôt :
19/11/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
M.S.U de M.S.U. MATERIEL DE SECURITE URBAIN

Présentation de la marque M.S.U

Déposée le 19 novembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S.U. MATERIEL DE SECURITE URBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M.S.U » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S.U. MATERIEL DE SECURITE URBAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France.

La marque M.S.U a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155084.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque M.S.U est expirée depuis le 19 novembre 1990.

M.S.U. MATERIEL DE SECURITE URBAIN a également déposé les autres marques suivantes : BERTEC , M MSU , MSU


M.S.U. MATERIEL DE SECURITE URBAIN, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE, ROUTE D'ENSISHEIM, 68840 PULVERSHEIM. - France


NOVAPAT-CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-16

METAUX COMMUNS BRUTS ET MI-OUVRES ET LEURS ALLIAGES;ANCRES, ENCLUMES, CLOCHES, MATERIAUX A BATIR LAMINES ET FONDUS;RAILS ET AUTRES MATERIAUX METALLIQUES POUR LES VOIES FERREES;CHAINES (A L'EXCEPTION DES CHAINES MOTRICES POUR VEHICULES);CABLES ET FILS METALLIQUES NON ELECTRIQUES;SERRURERIE;TUYAUX METALLIQUES;COFFRES-FORTS ET CASSETTES;BILLES D'ACIER;FERS A CHEVAL;CLOUS ET VIS;AUTRES PRODUITS EN METAL (NON PRECIEUX) NON COMPRIS DANS D'AUTRES CLASSES;MINERAIS;APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES, NAUTIQUES, GEODESIQUES, ELECTRIQUES (Y COMPRIS LA T.S.F.), PHOTOGRAPHIQUES, CINEMATOGRAPHIQUES, OPTIQUES, DE PESAGE, DE MESURAGE, DE SIGNALISATION, DE CONTROLE (INSPECTION), DE SECOURS (SAUVETAGE) ET D'ENSEIGNEMENT;APPAREILS AUTOMATIQUES DECLENCHES PAR L'INTRODUCTION D'UNE PIECE DE MONNAIE OU D'UN JETON;MACHINES PARLANTES;CAISSES ENREGISTREUSES;MACHINES A CALCULER;APPAREILS EXTINCTEURS;ECHELLES METALLIQUES NOTAMMENT ECHELLES MOBILES, ECHELLES EXTENSIBLES, ECHELLES PLIABLES, ECHELLES FIXES SUR PAROIS, ECHELLES DE SECURITE, ECHELLES DEPLOYABLES, ECHELLES ESCAMOTABLES, ECHELLES A CHARNIERES, ECHELONS COUDES A SCELLER DANS UNE PAROI DROITE OU CIRCULAIRE, ECHELONS STRIES, GABARITS DE PERÇAGE, GARDE-FOUS, BARRIERES EN ALUMINIUM; BRIDES DE FIXATION MOBILES POUR SCELLEMENT RAPIDE DES ECHELLES FIXES, CROSSES FIXES ET ESCAMOTABLES POUR ECHELLES FIXES, ECHELONS SPECIAUX EN ALUMINIUM OU ACIER POLYETHYLENE, BARREAUX DROITS D'ESCALADE, CROCHETS DE SUSPENSION, GARDE-CORPS POUR ECHELLES FIXES, PLATES-FORMES DE SECURITE ESCAMOTABLES.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.