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Marques déposées par M.S.R
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PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS
M.S.R

Numéro de dépôt :
3093538
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS

Déposée le 28 mars 2001 par M.S.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est M.S.R, domicilié(e) 7, rue Jacquard, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.S.R - France.

La marque PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS est expirée depuis le 28 mars 2011.

M.S.R a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS DEFENDUS FRUITS DEFENDUS... , PARCE QUE JE T AIME , TEMPS REEL temps réel , PARCE QUE JE T AIME *RIEN QUE POUR NOUS* , JEWEL BEACH, JEWEL BEACH , HORSE POWER *L OR DES HOMMES* , FOU DE TOI *FOU DE TOI* , JEWEL BEACH *BIJOUX DE PLAGE* , PETITS BIZOUX DES AMOURS DE BIJOUX , KEROSEN


M.S.R - 7, rue Jacquard, 25000 BESANCON - France


M.S.R - France


Inscription le 31 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367720 - Publication au BOPI 2003-03-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-37

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières, (métaux précieux et leurs alliages non compris dans d'autres classes, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux vases en métaux précieux. Cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), étuis à cigarettes (en métaux précieux), fume-cigarettes (en métaux précieux). Boîtes en métaux précieux, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux. Joaillerie, bijouterie, pierre précieuses ; horlogerie, instruments chronométriques.