Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARCE QUE JE T AIME *RIEN QUE POUR NOUS*
M.S.R SARL

Numéro de dépôt :
3116099
Date de dépôt :
06/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2011
PARCE QUE JE T AIME *RIEN QUE POUR NOUS* de M.S.R

Présentation de la marque PARCE QUE JE T AIME *RIEN QUE POUR NOUS*

Déposée le 6 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARCE QUE JE T AIME *RIEN QUE POUR NOUS* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S.R domicilié(e) 7, rue Jacquard, 25000 BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.S.R - France.

La marque PARCE QUE JE T AIME *RIEN QUE POUR NOUS* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARCE QUE JE T AIME *RIEN QUE POUR NOUS* est expirée depuis le 6 août 2011.

M.S.R a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS DEFENDUS FRUITS DEFENDUS... , PARCE QUE JE T AIME , TEMPS REEL temps réel , JEWEL BEACH, JEWEL BEACH , PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS PAVES PASTILLES PEOPLE'S DIAMONDS , HORSE POWER *L OR DES HOMMES* , FOU DE TOI *FOU DE TOI* , JEWEL BEACH *BIJOUX DE PLAGE* , PETITS BIZOUX DES AMOURS DE BIJOUX , KEROSEN


M.S.R SARL - 7, rue Jacquard, 25000 BESANCON - France


M.S.R - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux. Bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), étuis à cigarettes (en métaux précieux), fume-cigarettes (en métaux précieux), boîtes en métaux précieux, porte monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux ou en plaqué ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques, (boutons de manchettes ; pince-cravate ; porte-clés ; marque-page ; montres bracelets ; montres de poche ; pendules et pendulettes). Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes à savoir : couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), essuie-mains en papier, mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller, filtres à café, linge de table, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs, produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; organiseurs (en papier) papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir : étuis pour les clefs, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), boîtes en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacoches à outils (vides).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.