Déposée le 22 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S.R
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KEROSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S.R domicilié(e) 7, rue Jacquard,25000 BESANCON - 25000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 282 926 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.S.R domicilié(e) 7, rue Jacquard,25000 BESANCON - 25000 - France.
La marque KEROSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.S.R SARL - 7, rue Jacquard,25000 BESANCON - 25000 - France - SIREN 385282926
M.S.R - 7, rue Jacquard,25000 BESANCON - 25000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes à savoir : Ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, figurines (statuettes) , vases, cendriers pour fumeurs, étuis à cigarettes, fume-cigarettes, boîtes, porte-monnaie, poudriers en métaux précieux ou en plaqué non compris dans d'autres classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. (Boutons de manchettes ; pince-cravate ; porte-cles ; marque-page ; montres bracelets ; montres de poche ; pendules et pendulettes) . Tabac ; articles pour fumeurs, allumettes (Briquets ; cendriers ; porte-cigarettes ; boîte à cigares, à cigarettes ; coupe-cigares ; pipes ; cure-pipes) .
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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