Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPACELAND
M.S. HOLDING

Numéro de dépôt :
92443782
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque SPACELAND

Déposée le 30 novembre 1992 par M.S. HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPACELAND »

Le déposant est M.S. HOLDING, domicilié(e) 8 RUE DE L'EST, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.S. HOLDING - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 25 28


M.S. HOLDING - 8 RUE DE L'EST, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France


M.S. HOLDING - France


Inscription le 31 janvier 2000 - Rejet total n°294314 - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 2000-01-31

Vêtements - chaussures Articles de gymnastique et de sport-jeux-jouets

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].