Déposée le 7 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S. DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUCMINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S. DISTRIBUTION domicilié(e) 45, avenue André Roussin, 13016 MARSEILLE (dossier no 2197196) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 267 454 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARC SIARI M.S. DISTRIBUTION domicilié(e) (dossier no 2197196) - France.
La marque SUCMINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702711.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.S. DISTRIBUTION S.a.r.l - 45, avenue André Roussin, 13016 MARSEILLE (dossier no 2197196) - France - SIREN 402267454
MARC SIARI M.S. DISTRIBUTION - (dossier no 2197196) - France
Renouvellement avec limitation le 25 avril 2001 n°2197196 - Publication au BOPI 2001-04-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335318 - Publication au BOPI 2001-11-20
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé. Viande, poisson, volailles et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; sauces "Tous ces produits étant allégés ou commercialisés sous forme de préparations alimentaires allegées".
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SUCMINCEUR"
