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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S. DISTRIBUTION
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DOUXMINCE DOUX & MINCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUXMINCE DOUX & MINCE
M.S. DISTRIBUTION S.a.r.l

Numéro de dépôt :
1702712
Date de dépôt :
07/05/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2011
DOUXMINCE DOUX & MINCE de M.S. DISTRIBUTION

Présentation de la marque DOUXMINCE DOUX & MINCE

Déposée le 7 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S. DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUXMINCE DOUX & MINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.S. DISTRIBUTION domicilié(e) 45, avenue André Roussin, 13016 MARSEILLE (dossier no 2197193) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 267 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARC SIARI M.S. DISTRIBUTION domicilié(e) (dossier no 2197193) - France.

La marque DOUXMINCE DOUX & MINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUXMINCE DOUX & MINCE est expirée depuis le 7 mai 2011.

M.S. DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : NOS VERGERS , COCONUT FOLIES , OPTIFORME , SUCMINCEUR


M.S. DISTRIBUTION S.a.r.l - 45, avenue André Roussin, 13016 MARSEILLE (dossier no 2197193) - France - SIREN 402267454


MARC SIARI M.S. DISTRIBUTION - (dossier no 2197193) - France


Renouvellement avec limitation le 25 avril 2001 n°2197193 - Publication au BOPI 2001-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 20 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°335318 - Publication au BOPI 2001-11-20

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé. Viande, poisson, volailles et gibier ; fruits et légumes conservés, gelées, confitures, produits laitiers ; graisses comestibles. Café, thé, cacao, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; moutarde ; sauces "Tous ces produits étant allégés ou commercialisés sous forme de préparations alimentaires allegées".

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.