Marque enregistrée - Marque en vigueur

A
SAS M&S Authentic, SAS

Numéro de dépôt :
4267664
Date de dépôt :
26/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2026
A de M&S Authentic

Présentation de la marque A

Déposée par voie électronique le 26 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M&S Authentic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M&S Authentic domicilié(e) 85 RUE Grande rue - 51530 - CHOUILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 251 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS M&S Authentic, M. Christophe SIMON domicilié(e) 85 RUE Grande rue - 51530 - CHOUILLY - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A arrivera à expiration en date du 26 avril 2026.

M&S Authentic a également déposé les autres marques suivantes : A M&S AUTHENTIC , M&S AUTHENTIC


SAS M&S Authentic, SAS - 85 RUE Grande rue - 51530 - CHOUILLY - France - SIREN 818251092


SAS M&S Authentic, M. Christophe SIMON - 85 RUE Grande rue - 51530 - CHOUILLY - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.