Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLIMELEC ENTREPRISE
M. RULLIER FRANCOIS

Numéro de dépôt :
4316906
Date de dépôt :
24/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/11/2026
CLIMELEC ENTREPRISE de M. RULLIER FRANCOIS

Présentation de la marque CLIMELEC ENTREPRISE

Déposée le 24 novembre 2016 par la société M. RULLIER FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CLIMELEC ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la société M. RULLIER FRANCOIS domicilié(e) 10 ALLEE DES DAHLIAS - 97410 - ST PIERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 118 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RULLIER FRANCOIS domicilié(e) 10 ALLEE DES DAHLIAS - 97410 - SAINT-PIERRE - France.

La marque CLIMELEC ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316906.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMELEC ENTREPRISE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2026.


M. RULLIER FRANCOIS - 10 ALLEE DES DAHLIAS - 97410 - ST PIERRE - France - SIREN 445118987


M. RULLIER FRANCOIS - 10 ALLEE DES DAHLIAS - 97410 - SAINT-PIERRE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de ventilation ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ;

Travaux de plâtrerie.