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Marques déposées par la société M. ROUBINET PHILIPPE ET MARYSE
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CHATEAU LES MALLETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES MALLETS
M. ROUBINET PHILIPPE ET MARYSE

Numéro de dépôt :
3903610
Date de dépôt :
08/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2022
CHATEAU LES MALLETS de M. ROUBINET PHILIPPE ET MARYSE

Présentation de la marque CHATEAU LES MALLETS

Déposée le 8 mars 2012 par la société M. ROUBINET PHILIPPE ET MARYSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU LES MALLETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est la société M. ROUBINET PHILIPPE ET MARYSE domicilié(e) 1 ROUCAUD - 33750 - NERIGEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 752 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COOPERATIVE VINICOLE domicilié(e) 5 LE BOURG - 33750 - NERIGEAN - France.

La marque CHATEAU LES MALLETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LES MALLETS est expirée depuis le 8 mars 2022.


M. ROUBINET PHILIPPE ET MARYSE - 1 ROUCAUD - 33750 - NERIGEAN - France - SIREN 412752388


COOPERATIVE VINICOLE - 5 LE BOURG - 33750 - NERIGEAN - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Vins d'appellation d'origine contrôlée.