Marque enregistrée - Marque en vigueur

Val Pas Res www.valpasres.com
M. ROQUES Frédéric

Numéro de dépôt :
4176617
Date de dépôt :
27/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/04/2025
Val Pas Res www.valpasres.com de M. ROQUES Frédéric

Présentation de la marque Val Pas Res www.valpasres.com

Déposée le 27 avril 2015 par la société M. ROQUES Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Val Pas Res www.valpasres.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la société M. ROQUES Frédéric domicilié(e) 18 rue SARRUS - 12000 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 120 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUES Frédéric domicilié(e) 18 rue SARRUS - 12000 - RODEZ - France.

La marque Val Pas Res www.valpasres.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176617.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Val Pas Res www.valpasres.com arrivera à expiration en date du 27 avril 2025.


M. ROQUES Frédéric - 18 rue SARRUS - 12000 - RODEZ - France - SIREN 395120231


M. ROQUES Frédéric - 18 rue SARRUS - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Joaillerie ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; calendriers ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.