Marque enregistrée - Marque en non vigueur

cap color
M. ROBLIN Luc Sté SACAP S.A.

Numéro de dépôt :
99780141
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque cap color

Déposée le 8 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) M. ROBLIN Luc Sté SACAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « cap color » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M. ROBLIN Luc Sté SACAP domicilié(e) 124 rue du Logelbach, 68000 Colmar - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 224 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SACAP SA - France.

La marque cap color a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780141.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cap color est expirée depuis le 8 mars 2009.

M. ROBLIN Luc Sté SACAP a également déposé les autres marques suivantes : CAP l'image


M. ROBLIN Luc Sté SACAP S.A. - 124 rue du Logelbach, 68000 Colmar - France - SIREN 353224694


SACAP SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Produits chimiques destinés à la photographie, papiers photographiques Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, pellicules photographiques Produits en ces matières papier, carton, à savoir : cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier. Papier, carton Articles pour photographie (pochettes, boîtes).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.