Déposée le 29 août 2003 par la société M. RIVAL Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SMART FART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-40 du 3 octobre 2003.
Le déposant est la société M. RIVAL Jacques domicilié(e) 3 Rue Villeneuve,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 112 824 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RIVAL Jacques domicilié(e) 3 Rue Villeneuve,69004 LYON - 69004 - France.
La marque SMART FART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART FART est expirée depuis le 29 août 2013.
M. RIVAL Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ZP ARCHIZIP
M. RIVAL Jacques - 3 Rue Villeneuve,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 429112824
M. RIVAL Jacques - 3 Rue Villeneuve,69004 LYON - 69004 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-06
Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40
Affiches. Almanachs. Autocollants [articles de papeterie]. Bandes dessinées (journaux de –). Bandes gommées [papeterie]. Blocs [papeterie]. Bureau (articles de –) [à l'exception des meubles]. Cahiers. Calendriers. Carnets. Cartes. Cartes de vœux musicales. Chemises pour documents. Corbeilles à courrier. Crayons. Crayons (machines à tailler les –), électriques ou non électriques. Crayons (porte-–). Crayons (taille-–), électriques ou non électriques. Crayons d'ardoise. Dessins. Dessin (fournitures pour le –). Distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie]. Décalcomanies. Effacer (gommes à –). Emballage (papier d'–). Essuie-mains en papier. Faire-part [papeterie]. Fiches [papeterie]. Figurines [statuettes] en papier mâché. Fournitures scolaires. Images. Impressions. Imprimés. Linge de table [en papier]. Lithographies. Livres (marques pour –). Mains (essuie-–) en papier. Mouchoirs de poche [en papier]. Nappes en papier. Palettes pour peintres. Papier calques. Peinture (toile pour la –). Photographies. Photographies (supports pour –). Poste (timbres –). Publications. Onglets [reliure]. Reproductions graphiques. Représentations graphiques. Toile pour la peinture. Transparents. Décorations en matières plastiques pour aliments. Emballage (récipients d'–) en matières plastiques. Figurines [statuettes] en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques. mobiles décoratifs produisant des sons. Mobiles [objets pour la décoration]. Mobilier scolaire. Objets de publicité gonflables. Bain (bonnets de –). Bain (caleçons de –). Bain (maillots de –. Bain (peignoirs de –). Bain (sandales de –). Bandanas [foulards]. Bandeaux pour la tête [habillement]. Blouses. Bretelles. Caleçons. Casquettes. Ceintures [habillement]. Chaussettes. Chaussures. Chaussures de football. Chaussures de plage. Chaussures de sport. Chemises. Chemisettes. Châles. Couches-culottes. Corps (lingerie de –). Costumes. Cravates. Culottes. Dessous [sous-vêtements]. Espadrilles. Foulards. Gants [habillement]. Gorge (soutiens –). Habits. Jarretelles. Jupes. Justaucorps [body]. Manteaux. Mitaines. Pantalons. Pantoufles. Pardessus. Parkas. Peignoirs. Porte-monnaie (ceintures –) [habillement]. Pull-overs. Pyjamas. Robes. Robes de chambre. Sandales. Slips. Tee-shirts. Vareuses. Vestes. Vêtements en cuir. Vêtements en imitations du cuir. Vêtements en papier. Echarpes. Affichage. Agences de publicité. Annonces publicitaires (diffusion d'–). Courrier publicitaire. Diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons]. Décoration de vitrines. Expositions (organisation d' à buts commerciaux ou de publicité. Foires (organisation de –) à buts commerciaux ou de publicité. Import-export (agences d'–). Location d'espaces publicitaires. Location de temps publicitaire sur tout mode communication. Mise à jour de documentation. Publicitaire. Publication de textes publicitaires. Publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Publicité par correspondance. Publicité radiophonique. Publicité télévisée. Publiques (relations –). Reproduction de documents. Revues de presse (services de –). Affichage électronique (services d'–). Agences de presse. Communications par réseau de fibres optiques. Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications radiophoniques. Communications téléphoniques. Informations [nouvelles] (agences d'–). Messagerie électronique. Messages (transmission de). Ordinateur (transmission de messages et d'images assistée par –). Ordinateurs (communications par terminaux d'–). Transmission de messages. Transmission de télécopies. Transmission par satellite. Attractions (parcs d'–). Divertissements. Divertissements (informations en matière de –). Instruction. Location de décors de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation et conduite de conférence. Reportages photographiques. Rédaction de scénarios. Spectacles (organisation de –). [services d'impresarios]. Spectacles (production de –). Spectacles (représentation de –). Théâtrales (représentations –). Education. Education (informations en matière de –). Architecture. Arts graphiques. Construction (établissements de plans pour la –). Dessinateurs d'arts graphiques. (services de –). Décoration intérieure. Hébergement de sites informatiques [sites Web). Ingénierie. Planification en matière d'urbanisme. Propriété intellectuelle (conseils en). Plans (établissements de –) [construction]. Recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers]. Stylisme [esthétique industrielle. Etude de projets techniques. Mode (service de dessinateurs de –). &Elig;uvre d'art (authentification d'–). Industriel (dessin –).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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