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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.RENVOISE Thierry E.C.A
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Ecole de Conduite de l'Avenir ECA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ecole de Conduite de l'Avenir ECA
M.RENVOISE Thierry SARL E.C.A

Numéro de dépôt :
3201930
Date de dépôt :
23/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2012
Ecole de Conduite de l\'Avenir ECA de M.RENVOISE Thierry E.C.A

Présentation de la marque Ecole de Conduite de l'Avenir ECA

Déposée le 23 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.RENVOISE Thierry E.C.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Ecole de Conduite de l'Avenir ECA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-06 du 7 février 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.RENVOISE Thierry E.C.A domicilié(e) 5, route de Montpellier,30250 Sommières - 30250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 467 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.RENVOISE Thierry SARL E.C.A domicilié(e) 5, route de Montpellier,30250 Sommières - 30250 - France.

La marque Ecole de Conduite de l'Avenir ECA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecole de Conduite de l'Avenir ECA est expirée depuis le 23 décembre 2012.


M.RENVOISE Thierry SARL E.C.A - 5, route de Montpellier,30250 Sommières - 30250 - France - SIREN 381467745


M.RENVOISE Thierry SARL E.C.A - 5, route de Montpellier,30250 Sommières - 30250 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 7 févr. 2003 au BOPI 2003-06

Eneseignement de la conduite et de la sécurité routière