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Marques déposées par la société M. Renan POINTEAU
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APISELECT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

APISELECT
M. Renan POINTEAU

Numéro de dépôt :
4312015
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2026
APISELECT de M. Renan POINTEAU

Présentation de la marque APISELECT

Déposée le 3 novembre 2016 par la société M. Renan POINTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « APISELECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la société M. Renan POINTEAU domicilié(e) 16 IMPASSE DES BOLINDERS - 85350 - L'ILE D'YEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 077 388 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. POINTEAU RENAN domicilié(e) 16 IMPASSE DES BOLINDERS - 85350 - L'ILE-D'YEU - France.

La marque APISELECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APISELECT arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.


M. Renan POINTEAU - 16 IMPASSE DES BOLINDERS - 85350 - L'ILE D'YEU - France - SIREN 802077388


M. POINTEAU RENAN - 16 IMPASSE DES BOLINDERS - 85350 - L'ILE-D'YEU - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Pâtisseries ; confiserie ; miel ; sandwiches ; biscuits ; sucreries ;

Animaux vivants ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.