Marque expirée - Marque en non vigueur

SENLIS
M-REAL CORPORATION Société de droit finlandais

Numéro de dépôt :
1349471
Date de dépôt :
09/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2015

Présentation de la marque SENLIS

Déposée le 9 décembre 1985 par la société étrangère M-REAL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SENLIS »

Le déposant est la société étrangère M-REAL CORPORATION domicilié(e) Revontulentie 6,02100 ESPOO,Finlande (dossier no 2302856) - Finlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2302856) - 95000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SENLIS est expirée depuis le 9 décembre 2015.

M-REAL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : DATACOPY OPTION , DATACOPY DIGIPRESS , MODOPAPIER , DATACOPY DIGITAL , PSM PAPETERIE DE PONT SAINTE MAXENCE , GREEN LINE , CARTOON , DIANE , TAKO


M-REAL CORPORATION Société de droit finlandais - Revontulentie 6,02100 ESPOO,Finlande (dossier no 2302856) - Finlande


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU,95000 CERGY (dossier no 2302856) - 95000 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37

Renouvellement sans limitation n°2058495 - Publication au BOPI 1996-02

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2005 n°2302856 - Publication au BOPI 2005-12-13

Inscription le 5 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423450 - Publication au BOPI 2005-12-05

Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°423449 - Publication au BOPI 2005-12-05

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174791 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 10 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187389 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187714 - Publication au BOPI 1995-07-20

Inscription le 9 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173257 - Publication au BOPI 1994-06-09

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies.