MODOPAPIER
Présentation de la marque MODOPAPIER
Déposée le 26 mai 1982 par la société M-REAL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODOPAPIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODOPAPIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MODOPAPIER est expirée depuis le 26 mai 2022.
M-REAL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2004647 - Publication au BOPI 1993-27
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2002 n°2217351 - Publication au BOPI 2002-03-15
Inscription le 30 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431274 - Publication au BOPI 2006-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48
Inscription le 30 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431276 - Publication au BOPI 2006-03-30
Inscription le 30 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431275 - Publication au BOPI 2006-03-30
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2012 n°2497210 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-18