GREEN LINE
Présentation de la marque GREEN LINE
Déposée le 12 mai 1989 par la société étrangère M-real Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GREEN LINE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GREEN LINE est expirée depuis le 12 mai 2019.
M-real Corporation a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44
Inscription le 5 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63715 - Publication au BOPI 1992-06-05
Renouvellement sans limitation le 15 avril 1999 n°2142416 - Publication au BOPI 1999-04-15
Inscription le 3 avril 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°297952 - Publication au BOPI 2000-04-03
Inscription le 7 février 2000 - Transmission totale de propriété n°294848 - Publication au BOPI 2000-02-07
Inscription le 6 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°497363 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-06
Inscription le 6 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°497361 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-06
Inscription le 6 avril 2009 - Changement de dénomination n°497359 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-06
Inscription le 6 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°497360 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-06
Inscription le 6 avril 2009 - Changement de dénomination n°497362 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-04-06
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2009 n°2407943 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-20