FOREST ALLIANCE

M-real alliance France S.A., société anonyme

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, adhésifs pour bandages chirurgicaux, antigels, compost, produits chimiques pour l'imperméabilisation des cuirs, huiles pour l'habillage des cuirs, eaux distillées, alcools éthyliques, produits chimiques pour empêcher la formation des taches sur les étoffes, silicone, talc, produits de vulcanisation. Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants, résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, eau de javel ; cires à parquets, cirages, décapants, papier émeri ; savons ; parfumeries, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, shampoings pour animaux de compagnie, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, produits de rasage savons à barbe, bois odorants, cires à épiler, dépilatoires, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, produits de maquillage. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles solides, liquides et gazeux et matières éclairantes, bougies, mèches, allume-feux, briquettes combustibles, gaz d'éclairage, bois de feux, charbon de bois, graisse pour armes, graisse pour chaussures, huiles pour les tissus. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements, coton à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; insecticides, fongicides, herbicides, produits antimites, colliers anti-parasitaires, produits pour laver les animaux, sels et boues pour le bain, produits anti-solaires, infusions médicinales, solutions pour verres de contact. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de constructions métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour voies ferrées, câbles et fils métalliques non-électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, minerais, colonnes d'affiches métalliques, pièges pour animaux, baignoires d'oiseaux, protection métalliques pour les arbres, installations métalliques pour parquer les bicyclettes, boîtes aux lettres, récipients métalliques pour le gaz sous pression de l'air liquide, cabines de bains métalliques, caisses en métal, articles de clouterie, distributeurs fixes de serviettes, échelles métalliques, boîtes à outils en métal, réservoirs en métal, signalisations nonlumineuses et non-mécaniques, sonnettes, récipients d'emballage en métal. Machines-outils, moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) , outils tenus à la main actionnés mécaniquement ; accouplements et organes de transmission, instruments agricoles, couveuses pour les oeufs ; installation de lavage pour véhicules ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion, alternateurs, pompes d'aération pour aquariums, ascenseurs, moteurs à bateaux, dynamos pour bicyclettes, machines à travailler le bois, ouvre-boîtes électriques, compresseurs, générateurs de courant, crics, dynamos, enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles, presses, appareils électromécaniques pour la préparations des aliments, batteurs électriques, centrifugeuses, couteaux électriques, machines de cuisine électriques, mixeurs, robots de cuisine électriques ; tondeuses à gazon, lessiveuses, machines à laver le linge et la vaisselle, machines à coudre, perceuses à main électriques, pistolets pour la peinture, pompes, pots d'échappement pour moteurs, appareils pour la reliure, machines à saucisses, hache-viande, machine à râper les légumes ; scies. Outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, lames de rasoirs, ciseaux, cisailles, limes à ongles, trousses de manucure, coupe-ongles, scies, outils de jardinage, tondeuses à gazon à main, pulvérisateurs pour insecticides, ouvre-boîtes et ouvrehuîtres non-électriques, pinces à sucre, coupe-légumes, hache-légumes. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, logiciels, claviers d'ordinateur, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, extincteurs ; alarmes contre le vol, alcoomètres, balances, baromètres, boussoles, niveaux à bulle, lecteurs de codes-barre, compas de marine, contrôleurs de vitesse pour véhicules, batteries d'allumage ; détecteurs de fausse monnaie, détecteurs de fumée, diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, flashs, hologrammes, jeux vidéo, jumelles, instruments pour la navigation, vêtements et gants de protection contre les incendies, les irradiations et le feu, combinaisons de plongée, bouées, ceintures et gilets de sauvetage, ceintures de natation, masques de plongée, casques de protection, verres de contact, lunettes, étuis à lunettes, aimants, cartes magnétiques, cireuses à parquet électriques, enseignes lumineuses, trousses de dissection, dessins animés, cartes magnétiques, câbles et bobines électriques, protège-dents, fers à repasser électriques, aspirateurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de sutures, ceintures abdominales, aiguilles à usage médical, attelles, bandes élastiques, bandages orthopédiques pour les articulations, bas pour les varices, ceintures médicales, chaussures orthopédiques, appareils pour massages esthétiques, appareils médicaux pour exercices corporels, gants à usage médical, préservatifs, biberons, tétines, thermomètres à usage médical. Appareils d'éclairage, chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, hottes d'aération, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de climatisation, armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, baignoires, barbecues, cuisinières, congélateurs, sèche-cheveux, réfrigérateurs, jets d'eau ornementaux, allume-gaz, grille-pain, appareils à glace, lampes électriques, installations de sauna, cafetières électriques, capteurs solaires, appareils à bronzer, cabines de douche, ampoules et lampes électriques, phares et feux de véhicules, filtres pour l'eau potable. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosserie, pare-chocs, stores pare-soleil pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; bicyclettes, chambres à air pour pneumatiques, pneus, bateaux, canots, caravanes, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, voitures d'enfant, housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules, porte-bagages, portevélos, porte-skis pour véhicules, poussettes, anti-vols pour véhicules, chariots élévateurs ; brouettes. Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, pistolets à air, carabines, armes de chasse, revolvers, armes de protection à base de gaz lacrymogène, bandoulières pour armes, cartouchières, fusils lance-harpons. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques, boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie, montres et bracelets de montres, cadrans solaires, vaisselle en métaux précieux. Instruments de musique. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) , produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en matière plastique ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés, agrafes de bureau, punaises, taillecrayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, calendriers, affiches, cartes géographiques, éphémérides, horaires imprimés, journaux, machines à écrire, bobines pour rubans encreurs, cire à cacheter, machines à cacheter, brocheuses, distributeurs de ruban adhésif, déchiqueteurs de papier, serviettes à démaquiller en papier, couche-culottes en papier ou en cellulose, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, enseignes en papier ou en carton, globes terrestres, papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains en papier, dessous à chopes à bière, toile pour la peinture, cartes postales, compas de tracé. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en ces matières, à savoir garnitures d'étanchéité ou d'isolation ; bagues d'étanchéité ; produits en matière plastique mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non-métalliques, tuyaux d'arrosage, bagues d'étanchéité, fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, gants isolants, vernis, papiers, tissus et peintures isolants, mastics pour joints, sacs, enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc. Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières à savoir : mallettes, articles de bourrellerie, sacs à main, sacs à dos, sacs à roulettes, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) , porte-cartes (portefeuilles) , porte-documents, serviettes (maroquinerie) , porte-monnaie, boîtes à chapeaux, malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs d'alpinistes et bâtons d'alpinistes, sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions ; trousses et coffres de voyage, colliers et habits pour animaux, muselières, selles, canne-sièges, cartables, portefeuilles, gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants. Matériaux de construction non métalliques, ciment, béton, bois d'oeuvre, de construction, de placage, contre-plaqué ; enduits, lames de parquets, plâtre, asphalte, poix, bitume, briques, vitres, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, carrelages non métalliques, cheminées non métalliques, échafaudages non métalliques, stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles, piscines, constructions transportables non métalliques, colonnes d'affichage non métalliques, monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs) , cadres, objets d'art ou d'ornement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques distributeurs fixes de serviettes non-métalliques, parcs pour bébés, berceaux, sacs de couchage pour le camping, coussins, pinces à linge, cintres et housses à vêtements, mannequins, matelas, échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matière plastique pour aliments, stores d'intérieur à lamelles. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine, et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, gamelles, glacières portatives non-électriques, vaisselle, nécessaires pour pique-nique (vaisselle) , bacs de propreté pour animaux, peignes pour animaux, instruments d'arrosage, gants de ménage, balais, peaux chamoisées pour le nettoyage, tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, distributeurs de savon, étendoirs à linge, poubelles, pièges à insectes, presses pour pantalons, ramasse-miettes, blaireaux à barbes, brosses à dents, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes, filets de pêche, hamacs. Fils à usage textile. Tissus, couvertures de lits et de tables, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de bain, linge de lit, de table et de maison, (à l'exception de l'habillement) ; tapis de billard, toiles cirées (nappes) , sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles, moustiquaires. Vêtements chaussures, chapellerie. Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles, épinglettes, agrafes pour vêtements, badges ornementaux, bandeaux et filets pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes, cheveux postiches, colifichets, fermetures à glissière, lacets de chaussure, boutons-pression. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, tapis pour automobiles, descentes de bain (tapis) , gazons artificiels. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; décorations pour arbres de Noël ; blocs de construction (jouets) , ailes delta, parapentes, cerf-volants, amorces artificielles pour la pêche, cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, épuisettes pour la pêche, fusils lance-harpons (articles de sport) , hameçons, lignes pour la pêche, leurres pour la chasse et la pêche, articles de tir, cibles, tirs aux pigeons, pigeons d'argile, armes d'escrime, fleurets, masques d'escrime, disques pour le sport, fléchettes, gants de base-ball, protections pour les membres (articles de sport) , engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, exerciseurs (extenseurs) , bicyclettes fixes d'entraînement, bancs de musculation, appareils abdominaux, trampolines, tapis de course, rameurs, queues de billard, tables de billard, billes de billard, cannes de golf, balles de golf, boyaux et cordes de raquettes, raquettes de tennis, raquettes de badmington, raquettes de squash, skis, fixations de ski, skis nautiques, haltères, quilles, palmes pour nageurs, patins à glace, patins à roulettes, planches à roulettes, planches à voile, planches pour le surfing, mâts, beaumes, tables de football de salon, tables de tennis de table, filets de tennis, raquettes de tennis de table, balles de tennis de table, toboggans, volants (jeux) , appareils de prestidigitateurs, modèles réduits de véhicules, masques de carnaval, jouets pour animaux domestiques, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures ; compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, oeufs en poudre, pommes chips, protéines pour l'alimentation humaine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et leurs feuilles naturelles, aliments pour les animaux, malt, appâts pour la pêche (vivants) . Bières, eaux minérales et gazeuses, autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs) , eaux-de-vie, spiritueux, vins, whisky. Tabac, articles pour fumeurs, allumettes. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau, services d'abonnement à des journaux pour des tiers, aide à la direction des affaires, expertise en affaires, renseignements d'affaires, agences d'import-export, agences d'information commerciale, analyses du prix de revient, bureaux de classement, courrier publicitaire, décoration de vitrines, démonstration de produits, étude de marchés, organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité, gestion de fichiers informatiques, locations d'espaces publicitaires, recherches de marchés, sondages d'opinion, publicité télévisée, relations publiques, reproduction de documents. Services financiers rendus exclusivement à des entreprises spécialisées dans le domaine de la sylviculture, de la fabrication et de la distribution du papier et du carton. Construction et réparation, services d'installation, destruction des animaux nuisibles autres que dans l'agriculture, installation et réparation d'ascenseurs, assistance en cas de panne de véhicules (réparations) , blanchisserie, exploitation de carrières, réparation de chaussures, stations-services, construction d'usines, entretien de véhicules, installation et réparation de dispositifs d'alarme en cas de vol. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications téléphoniques ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique ; messagerie téléphonique électronique ou télématique ; transmission de messages, d'informations et de données, en ligne ou en temps différé, à partir de systèmes de traitement de données, de réseaux informatiques, y compris le réseau mondial de télécommunication dit "Internet" et le réseau mondial dit "web" ; transmission d'informations par réseaux de télécommunication, y compris le réseau mondial dit "Internet". Transport, emballage et entreposage de marchandise, organisation de voyages, accompagnement de voyageurs, transports aériens, agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) , emmagasinage, emballage de produits, entreposage, location d'entrepôts, livraison de marchandises, location d'automobiles, transport de valeurs. Traitement des matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; développement de pellicules photographiques ; recyclage d'ordures et de déchets ; retouche de vêtements ; vulcanisation (traitement de matériaux) . Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, édition de livres, de revues, prêts de livres, dressage d'animaux, production de spectacles, de films ; agences pour artistes, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Restauration (alimentation) ; services de bars, cafés et restaurants, cafétérias, cantines, hébergement temporaire, services de camps de vacances (hébergement) , services de réservation d'hôtel ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté, massages ; services d'opticiens ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques, recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs, élaboration de logiciels ; agences de surveillance nocturne ; analyses chimiques, élevage d'animaux, toilettage d'animaux ; approvisionnement, architecture, décoration intérieure ; enregistrements sur bandes vidéo ; clubs de rencontre, salons de beauté, salons de coiffure, location de costumes, crèches d'enfants, exploitation de terrains de camping, jardinage, location de constructions ; services de dessinateurs pour emballage ; imprimerie ; incinération d'ordures ; contrôle de qualité.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.