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Marques déposées par la société M. RAMBACH Jean-Claude
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LE CAVEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAVEAU
M. RAMBACH Jean-Claude

Numéro de dépôt :
92439476
Date de dépôt :
23/10/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2002

Présentation de la marque LE CAVEAU

Déposée le 23 octobre 1992 par la société M. RAMBACH Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CAVEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est la société M. RAMBACH Jean-Claude domicilié(e) Rue de la Coopérative, 51480 CUMIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 698 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAMBACH Jean-Claude - France.

La marque LE CAVEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAVEAU est expirée depuis le 23 octobre 2002.


M. RAMBACH Jean-Claude - Rue de la Coopérative, 51480 CUMIERES - France - SIREN 340698000


M. RAMBACH Jean-Claude - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

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