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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) M. RAFFIN Daniel
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C'EST DU COIN VOTRE MAGASIN PARTENAIRE DU SAVOIR-FAIRE LOCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'EST DU COIN VOTRE MAGASIN PARTENAIRE DU SAVOIR-FAIRE LOCAL
M. RAFFIN Daniel, PDG de SAS AZE DIS

Numéro de dépôt :
4006707
Date de dépôt :
15/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/05/2023
C\'EST DU COIN VOTRE MAGASIN PARTENAIRE DU SAVOIR-FAIRE LOCAL de M. RAFFIN Daniel

Présentation de la marque C'EST DU COIN VOTRE MAGASIN PARTENAIRE DU SAVOIR-FAIRE LOCAL

Déposée le 15 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) M. RAFFIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C'EST DU COIN VOTRE MAGASIN PARTENAIRE DU SAVOIR-FAIRE LOCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) M. RAFFIN Daniel domicilié(e) Avenue Georges Pompidou, BP 375 - 53200 - CHATEAU GONTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 354 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RAFFIN Daniel, SAS AZE DIS domicilié(e) Avenue Georges Pompidou, BP 375 - 53200 - CHATEAU GONTIER - France.

La marque C'EST DU COIN VOTRE MAGASIN PARTENAIRE DU SAVOIR-FAIRE LOCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'EST DU COIN VOTRE MAGASIN PARTENAIRE DU SAVOIR-FAIRE LOCAL est expirée depuis le 15 mai 2023.


M. RAFFIN Daniel, PDG de SAS AZE DIS - Avenue Georges Pompidou, BP 375 - 53200 - CHATEAU GONTIER - France - SIREN 523354009


M. RAFFIN Daniel, SAS AZE DIS - Avenue Georges Pompidou, BP 375 - 53200 - CHATEAU GONTIER - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Errata de l'enregistrement - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané du café : farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles : miel, sirop de mélasse : levure, poudre pour faire lever : sel, moutarde : vinaigre, sauces (condiments) : épices : glace à rafraîchir. Sandwiches, pizza : crêpes (alimentation) : biscuiterie : gâteaux : biscottes : sucreries : chocolat : boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés : animaux vivants : fruits et légumes frais : semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux : malt. Gazon naturel : crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche : céréales en grains non travaillés : arbustes : plantes : plants : arbres (végétaux) : agrumes : bois bruts : plantes séchées pour la décoration : fourrages.

Bières : eaux minérales et gazeuses : boissons de fruits et jus de fruits : sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades : nectars de fruits : sodas : apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) cidres : digestifs (alcools et liqueurs) : vins : spiritueux : extraits ou essences alcooliques.